Demande de subvention par les associations

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Quel est le type de la demande ? *

Première demande

Renouvellement

Faites- vous votre demande auprès ? *

D'un seul service

De plusieurs services

Ne sait pas

De quel service dépendez-vous ? *

Nom statutaire de l'association *

Montant total des subventions demandées

inférieur à 3000 euros

supérieur ou égal à 3000 euros

Courriel *

Numéro SIRET

Documents de demande de subvention

Dossier de demande de subvention *

Budget prévisionnel global de l'association *

Attestation sur l'honneur *

et pouvoir donné au signataire si nécessaire

Compte-rendu financier hors sports

le cas échéant et si ce n'est déjà fait

Fiches spécifiques - Renseigner obligatoirement au moins une fiche spécifique

Fiche spécifique tout secteur - autre que Culture, Enfance et Sport

Fiche spécifique tout secteur - autre que Culture, Enfance, Sports

Budget prévisionnel par projet

Annexe Petite Enfance

Annexe 3 spécifique aux structures en charge d’accueil petite enfance à compléter en plus de la fiche spécifique tout secteur

Fiche spécifique Sports

Fiche spécifique Culture

Fiches spécifiques Enfance

Fiche spécifique Enfance

Budget prévisionnel Enfance

Pièces financières et administratives

Derniers comptes certifiés *

Dernier rapport d'activité *

Dernier Procès Verbal AG

Composition du bureau

Dernier Procès Verbal AG *

Composition bureau *

Statuts de l'association datés et signés *

Statuts de l'association datés et signés

Récépissé déclaration ou création *

Récépissé déclaration ou création

Relevé d'identité bancaire / IBAN

Relevé d'identité bancaire / IBAN *

Autre document 1

Autre document 2

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