Demande de subvention par les associations

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Quel est le type de la demande ? *

Première demande

Renouvellement

Faites- vous votre demande auprès ? *

D'un seul service

De plusieurs services

Ne sait pas

De quel service dépendez-vous ? *

Nom statutaire de l'association *

Montant total des subventions demandées

inférieur à 3000 euros

supérieur ou égal à 3000 euros

Courriel *

Numéro SIRET

Documents de demande de subvention

Dossier de demande de subvention *

Budget prévisionnel global de l'association *

Attestation sur l'honneur *

et pouvoir donné au signataire si nécessaire

Compte-rendu financier hors sports

le cas échéant et si ce n'est déjà fait

Fiches spécifiques - Renseigner obligatoirement au moins une fiche spécifique

Fiche spécifique tout secteur - autre que Culture, Enfance et Sport

Fiche spécifique tout secteur - autre que Culture, Enfance, Sports

Budget prévisionnel par projet

Annexe Petite Enfance

Annexe 3 spécifique aux structures en charge d’accueil petite enfance à compléter en plus de la fiche spécifique tout secteur

Fiche spécifique Sports

Budget consolidé Saison N-1 Sports

Fiche spécifique Culture

Fiches spécifiques Enfance

Fiche spécifique Enfance

Budget prévisionnel Enfance

Pièces financières et administratives

Derniers comptes certifiés *

Dernier rapport d'activité *

Dernier Procès Verbal AG

Composition du bureau

Dernier Procès Verbal AG *

Composition bureau *

Statuts de l'association datés et signés *

Statuts de l'association datés et signés

Récépissé déclaration ou création *

Récépissé déclaration ou création

Relevé d'identité bancaire / IBAN

Relevé d'identité bancaire / IBAN *

Autre document 1

Autre document 2

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