Demande de subvention par les associations

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Quel est le type de la demande ? *

Première demande

Renouvellement

Faites- vous votre demande auprès ? *

D'un seul service

De plusieurs services

Ne sait pas

De quel service dépendez-vous ? *

Nom statutaire de l'association *

Montant total des subventions demandées

inférieur à 3000 euros

supérieur ou égal à 3000 euros

Courriel *

Numéro SIRET

Documents de demande de subvention

Dossier de demande de subvention *

Les fichiers doivent peser moins de 8 Mo.
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Budget prévisionnel global de l'association *

Les fichiers doivent peser moins de 8 Mo.
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Attestation sur l'honneur *

et pouvoir donné au signataire si nécessaire
Les fichiers doivent peser moins de 3 Mo.
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Compte-rendu financier hors sports

le cas échéant et si ce n'est déjà fait
Les fichiers doivent peser moins de 3 Mo.
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Fiches spécifiques - Renseigner obligatoirement au moins une fiche spécifique

Fiche spécifique tout secteur - autre que Culture, Enfance et Sport

Fiche spécifique tout secteur - autre que Culture, Enfance, Sports

Les fichiers doivent peser moins de 4 Mo.
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Budget prévisionnel par projet

Les fichiers doivent peser moins de 8 Mo.
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Annexe Petite Enfance

Annexe 3 spécifique aux structures en charge d’accueil petite enfance à compléter en plus de la fiche spécifique tout secteur
Les fichiers doivent peser moins de 4 Mo.
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Fiche spécifique Sports

Les fichiers doivent peser moins de 8 Mo.
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Budget consolidé Saison N-1 Sports

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Fiche spécifique Culture

Les fichiers doivent peser moins de 4 Mo.
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Fiches spécifiques Enfance

Fiche spécifique Enfance

Les fichiers doivent peser moins de 4 Mo.
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Budget prévisionnel Enfance

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Pièces financières et administratives

Derniers comptes certifiés *

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Dernier rapport d'activité *

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Composition du bureau

Les fichiers doivent peser moins de 4 Mo.
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Dernier Procès Verbal AG

Les fichiers doivent peser moins de 4 Mo.
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Composition bureau *

Les fichiers doivent peser moins de 4 Mo.
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Dernier Procès Verbal AG *

Les fichiers doivent peser moins de 4 Mo.
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Statuts de l'association datés et signés *

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Statuts de l'association datés et signés

Les fichiers doivent peser moins de 4 Mo.
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Récépissé déclaration ou création *

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Récépissé déclaration ou création

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Relevé d'identité bancaire / IBAN

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Relevé d'identité bancaire / IBAN *

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Autre document 1

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Autre document 2

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